Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Toussieux
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 257 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Toussieux
- Dernière procédure approuvée
- 18 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Toussieux
Quel document d'urbanisme s'applique à Toussieux ?
Toussieux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Toussieux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Toussieux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Toussieux.
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