Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Misérieux
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 2 008 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 mai 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Misérieux
- Dernière procédure approuvée
- 14 mai 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Misérieux
Quel document d'urbanisme s'applique à Misérieux ?
Misérieux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Misérieux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 mai 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Misérieux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Misérieux.
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