Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rancé
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 775 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Rancé
- Dernière procédure approuvée
- 4 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Rancé
Quel document d'urbanisme s'applique à Rancé ?
Rancé dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Rancé a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Rancé ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rancé.
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