Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tourville-sur-Arques
Seine-Maritime (76) · Normandie · 1 187 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 juin 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Tourville-sur-Arques
- Dernière procédure approuvée
- 12 juin 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Tourville-sur-Arques
Quel document d'urbanisme s'applique à Tourville-sur-Arques ?
Tourville-sur-Arques dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Tourville-sur-Arques a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juin 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Tourville-sur-Arques ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tourville-sur-Arques.
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