Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arques-la-Bataille
Seine-Maritime (76) · Normandie · 2 412 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 mars 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arques-la-Bataille
- Dernière procédure approuvée
- 19 mars 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 juin 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arques-la-Bataille
Quel document d'urbanisme s'applique à Arques-la-Bataille ?
Arques-la-Bataille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arques-la-Bataille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 mars 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 juin 2025.
Comment consulter le PLU de Arques-la-Bataille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arques-la-Bataille.
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