Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Tournecoupe
Gers (32) · Occitanie · 262 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 19 décembre 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Tournecoupe
- Dernière procédure approuvée
- 19 décembre 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Tournecoupe
Quel document d'urbanisme s'applique à Tournecoupe ?
Tournecoupe dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Tournecoupe a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 décembre 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Tournecoupe ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Tournecoupe.
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