Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bajonnette
Gers (32) · Occitanie · 104 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 16 juillet 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bajonnette
- Dernière procédure approuvée
- 16 juillet 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bajonnette
Quel document d'urbanisme s'applique à Bajonnette ?
Bajonnette dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bajonnette a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 juillet 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bajonnette ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bajonnette.
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