Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bivès
Gers (32) · Occitanie · 111 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 9 janvier 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bivès
- Dernière procédure approuvée
- 9 janvier 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bivès
Quel document d'urbanisme s'applique à Bivès ?
Bivès dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bivès a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 janvier 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bivès ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bivès.
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