Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Thoissey
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 626 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 octobre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Thoissey
- Dernière procédure approuvée
- 6 octobre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Thoissey
Quel document d'urbanisme s'applique à Thoissey ?
Thoissey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Thoissey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 octobre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 février 2023.
Comment consulter le PLU de Thoissey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Thoissey.