Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Montmerle-sur-Saône
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 799 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 7 juillet 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Montmerle-sur-Saône
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Montmerle-sur-Saône
Quel document d'urbanisme s'applique à Montmerle-sur-Saône ?
Montmerle-sur-Saône dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Montmerle-sur-Saône a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Montmerle-sur-Saône ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Montmerle-sur-Saône.