Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Suarce
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 442 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Suarce
- Dernière procédure approuvée
- 26 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 16 mai 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Suarce
Quel document d'urbanisme s'applique à Suarce ?
Suarce dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Suarce a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 mai 2024.
Comment consulter le PLU de Suarce ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Suarce.
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