Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Delle
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 5 623 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Delle
- Dernière procédure approuvée
- 30 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 juin 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Delle
Quel document d'urbanisme s'applique à Delle ?
Delle dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Delle a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 juin 2026.
Comment consulter le PLU de Delle ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Delle.
Autres communes de CC du Sud Territoire
- PLU de Beaucourt
- PLU de Boron
- PLU de Brebotte
- PLU de Bretagne
- PLU de Chavanatte
- PLU de Chavannes les Grands
- PLU de Courcelles
- PLU de Courtelevant
- PLU de Croix
- PLU de Faverois
- PLU de Feche L Eglise
- PLU de Florimont
- PLU de Froidefontaine
- PLU de Grandvillars
- PLU de Grosne
- PLU de Joncherey
- PLU de Lebetain
- PLU de Lepuix Neuf
- PLU de Montbouton
- PLU de Rechesy
- PLU de Recouvrance
- PLU de Saint Dizier L Eveque
- PLU de Suarce
- PLU de Thiancourt
- PLU de Vellescot
- PLU de Villars le Sec