Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chavannes-les-Grands
Territoire de Belfort (90) · Bourgogne-Franche-Comté · 345 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 juillet 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Chavannes-les-Grands
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chavannes-les-Grands
Quel document d'urbanisme s'applique à Chavannes-les-Grands ?
Chavannes-les-Grands dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Chavannes-les-Grands a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Chavannes-les-Grands ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chavannes-les-Grands.
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