Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Stetten
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 334 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 février 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Stetten
- Dernière procédure approuvée
- 22 février 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Stetten
Quel document d'urbanisme s'applique à Stetten ?
Stetten dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Stetten a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 février 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Stetten ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Stetten.
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