Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bartenheim
Haut-Rhin (68) · Grand Est · 4 211 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 9 septembre 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bartenheim
- Dernière procédure approuvée
- 9 septembre 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bartenheim
Quel document d'urbanisme s'applique à Bartenheim ?
Bartenheim dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bartenheim a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 septembre 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Bartenheim ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bartenheim.
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