Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sainte-Même
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 223 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 octobre 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sainte-Même
- Dernière procédure approuvée
- 22 octobre 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sainte-Même
Quel document d'urbanisme s'applique à Sainte-Même ?
Sainte-Même dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sainte-Même a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 octobre 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 février 2025.
Comment consulter le PLU de Sainte-Même ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sainte-Même.
Autres communes de CC Vals de Saintonge Communauté
- PLU d'Annepont
- PLU d'Annezay
- PLU d'Antezant la Chapelle
- PLU d'Archingeay
- PLU d'Asnieres la Giraud
- PLU d'Aujac
- PLU d'Aulnay
- PLU d'Aumagne
- PLU d'Authon Ebeon
- PLU de Bagnizeau
- PLU de Ballans
- PLU de Bazauges
- PLU de Beauvais sur Matha
- PLU de Bercloux
- PLU de Bernay Saint Martin
- PLU de Bignay
- PLU de Blanzac les Matha
- PLU de Blanzay sur Boutonne
- PLU de Bords
- PLU de Bresdon
- PLU de Brie sous Matha
- PLU de Brizambourg
- PLU de Champdolent
- PLU de Chantemerle sur la Soie
- PLU de Cherbonnieres
- PLU de Chives
- PLU de Coivert
- PLU de Contre
- PLU de Courant
- PLU de Courcelles