Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sornay
Saône-et-Loire (71) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 960 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 10 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sornay
- Dernière procédure approuvée
- 10 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sornay
Quel document d'urbanisme s'applique à Sornay ?
Sornay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sornay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Sornay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sornay.
Autres communes de CC Bresse Louhannaise Intercom'
- PLU de Branges
- PLU de Bruailles
- PLU de Champagnat
- PLU de Condal
- PLU de Cuiseaux
- PLU de Dommartin les Cuiseaux
- PLU de Flacey en Bresse
- PLU de Frontenaud
- PLU de Joudes
- PLU de Juif
- PLU de La Chapelle Naude
- PLU de Le Fay
- PLU de Le Miroir
- PLU de Louhans
- PLU de Montagny Pres Louhans
- PLU de Montcony
- PLU de Montret
- PLU de Ratte
- PLU de Sagy
- PLU de Saint Andre en Bresse
- PLU de Saint Etienne en Bresse
- PLU de Saint Martin du Mont
- PLU de Saint Usuge
- PLU de Saint Vincent en Bresse
- PLU de Simard
- PLU de Ste Croix en Bresse
- PLU de Varennes Saint Sauveur
- PLU de Verissey
- PLU de Vincelles