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PLU de Sillegny

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Sillegny

Moselle (57) · Grand Est · 657 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 6 mai 2021

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Sillegny
Dernière procédure approuvée
6 mai 2021
Mis à jour sur le Géoportail
11 octobre 2022

CC du Sud Messin dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 20 décembre 2012).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Sillegny

Quel document d'urbanisme s'applique à Sillegny ?

Sillegny dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Sillegny a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 mai 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 octobre 2022.

Comment consulter le PLU de Sillegny ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sillegny.

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