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PLU de Pontoy

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Pontoy

Moselle (57) · Grand Est · 613 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 20 décembre 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Pontoy
Dernière procédure approuvée
20 décembre 2023
Mis à jour sur le Géoportail
12 janvier 2024

CC du Sud Messin dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 20 décembre 2012).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Pontoy

Quel document d'urbanisme s'applique à Pontoy ?

Pontoy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Pontoy a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 janvier 2024.

Comment consulter le PLU de Pontoy ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Pontoy.

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