Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sigoyer
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 101 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 24 septembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Sigoyer
- Dernière procédure approuvée
- 24 septembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Sigoyer
Quel document d'urbanisme s'applique à Sigoyer ?
Sigoyer dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Sigoyer a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 septembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Sigoyer ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sigoyer.
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