Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de L'Épine
Hautes-Alpes (05) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 200 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 juin 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de L'Épine
- Dernière procédure approuvée
- 12 juin 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de L'Épine
Quel document d'urbanisme s'applique à L'Épine ?
L'Épine dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de L'Épine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 juin 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 avril 2022.
Comment consulter le PLU de L'Épine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de L'Épine.
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