Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bellaffaire
Alpes-de-Haute-Provence (04) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 159 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 mars 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bellaffaire
- Dernière procédure approuvée
- 20 mars 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bellaffaire
Quel document d'urbanisme s'applique à Bellaffaire ?
Bellaffaire dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bellaffaire a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 mars 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Bellaffaire ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bellaffaire.
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