Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Sancey
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 385 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 24 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Sancey
- Dernière procédure approuvée
- 24 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 mai 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Sancey
Quel document d'urbanisme s'applique à Sancey ?
Sancey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Sancey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 24 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 mai 2026.
Comment consulter le PLU de Sancey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Sancey.
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