Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bretonvillers
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 280 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 mars 2019Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bretonvillers
- Dernière procédure approuvée
- 22 mars 2019
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bretonvillers
Quel document d'urbanisme s'applique à Bretonvillers ?
Bretonvillers dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bretonvillers a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 mars 2019. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Bretonvillers ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bretonvillers.
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