Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Charmoille
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 317 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 19 janvier 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Charmoille
- Dernière procédure approuvée
- 19 janvier 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 mai 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Charmoille
Quel document d'urbanisme s'applique à Charmoille ?
Charmoille dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Charmoille a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 janvier 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 mai 2021.
Comment consulter le PLU de Charmoille ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Charmoille.
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