Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Saint-Sornin

Charente (16) · Nouvelle-Aquitaine · 844 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 21 octobre 2003

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Saint-Sornin
Dernière procédure approuvée
21 octobre 2003
Mis à jour sur le Géoportail
11 mai 2022

CC La Rochefoucauld Porte du Périgord dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 11 mars 2024).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Sornin

Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Sornin ?

Saint-Sornin dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Saint-Sornin a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 octobre 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Saint-Sornin ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Sornin.

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