Logo du site tous-les-plu.fr

PLU de Grassac

Blog

Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Grassac

Charente (16) · Nouvelle-Aquitaine · 308 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 5 février 2018

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Grassac
Dernière procédure approuvée
5 février 2018
Mis à jour sur le Géoportail
11 mai 2022

CC La Rochefoucauld Porte du Périgord dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 11 mars 2024).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Grassac

Quel document d'urbanisme s'applique à Grassac ?

Grassac dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Grassac a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 5 février 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 mai 2022.

Comment consulter le PLU de Grassac ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Grassac.

Autres communes de CC La Rochefoucauld Porte du Périgord