Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Raphaël
Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 94 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 juin 2004Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Raphaël
- Dernière procédure approuvée
- 7 juin 2004
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 décembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Raphaël
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Raphaël ?
Saint-Raphaël dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Raphaël a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juin 2004. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 décembre 2022.
Comment consulter le PLU de Saint-Raphaël ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Raphaël.
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