Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Brouchaud

Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 224 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 15 décembre 2006

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Brouchaud
Dernière procédure approuvée
15 décembre 2006
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Brouchaud

Quel document d'urbanisme s'applique à Brouchaud ?

Brouchaud dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Brouchaud a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 décembre 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Brouchaud ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Brouchaud.

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