Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Clermont-d'Excideuil
Dordogne (24) · Nouvelle-Aquitaine · 255 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 19 octobre 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Clermont-d'Excideuil
- Dernière procédure approuvée
- 19 octobre 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Clermont-d'Excideuil
Quel document d'urbanisme s'applique à Clermont-d'Excideuil ?
Clermont-d'Excideuil dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Clermont-d'Excideuil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 octobre 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Clermont-d'Excideuil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Clermont-d'Excideuil.
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