Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Marcel
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 90 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Saint-Marcel sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Marcel
Saint-Marcel a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Saint-Marcel sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Saint-Marcel peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC des Hauts du Val de Saône
- PLU d'Aboncourt Gesincourt
- PLU d'Aisey et Richecourt
- PLU d'Arbecey
- PLU d'Augicourt
- PLU de Barges
- PLU de Betaucourt
- PLU de Betoncourt sur Mance
- PLU de Blondefontaine
- PLU de Bougey
- PLU de Bourbevelle
- PLU de Bourguignon les Morey
- PLU de Bousseraucourt
- PLU de Cemboing
- PLU de Cendrecourt
- PLU de Charmes Saint Valbert
- PLU de Chauvirey le Chatel
- PLU de Chauvirey le Vieil
- PLU de Cintrey
- PLU de Combeaufontaine
- PLU de Cornot
- PLU de Corre
- PLU de Fouchecourt
- PLU de Gevigney et Mercey
- PLU de Gourgeon
- PLU de Jonvelle
- PLU de Jussey
- PLU de La Roche Morey
- PLU de Lambrey
- PLU de Lavigney
- PLU de Magny les Jussey