Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Jussey
Haute-Saône (70) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 558 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 23 avril 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Jussey
- Dernière procédure approuvée
- 23 avril 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 juillet 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Jussey
Quel document d'urbanisme s'applique à Jussey ?
Jussey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Jussey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 23 avril 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 juillet 2026.
Comment consulter le PLU de Jussey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Jussey.
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