Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Marcel-l'Éclairé
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 575 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 16 novembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Marcel-l'Éclairé
- Dernière procédure approuvée
- 16 novembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 28 octobre 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Marcel-l'Éclairé
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Marcel-l'Éclairé ?
Saint-Marcel-l'Éclairé dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Marcel-l'Éclairé a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 16 novembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 28 octobre 2026.
Comment consulter le PLU de Saint-Marcel-l'Éclairé ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Marcel-l'Éclairé.
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