Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Claveisolles
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 577 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 février 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Claveisolles
- Dernière procédure approuvée
- 13 février 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juillet 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Claveisolles
Quel document d'urbanisme s'applique à Claveisolles ?
Claveisolles dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Claveisolles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 février 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juillet 2025.
Comment consulter le PLU de Claveisolles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Claveisolles.
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