Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cours
Rhône (69) · Auvergne-Rhône-Alpes · 4 306 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 janvier 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Cours
- Dernière procédure approuvée
- 30 janvier 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Cours
Quel document d'urbanisme s'applique à Cours ?
Cours dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Cours a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 janvier 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Cours ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cours.
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