Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Hilaire-de-Villefranche
Charente-Maritime (17) · Nouvelle-Aquitaine · 1 350 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Hilaire-de-Villefranche
- Dernière procédure approuvée
- 22 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Hilaire-de-Villefranche
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Hilaire-de-Villefranche ?
Saint-Hilaire-de-Villefranche dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Hilaire-de-Villefranche a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 février 2026.
Comment consulter le PLU de Saint-Hilaire-de-Villefranche ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Hilaire-de-Villefranche.
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