Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Bueil
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 716 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 juillet 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Bueil
- Dernière procédure approuvée
- 4 juillet 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 septembre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Bueil
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Bueil ?
Saint-Bueil dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Bueil a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juillet 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 septembre 2025.
Comment consulter le PLU de Saint-Bueil ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Bueil.
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