Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Moirans
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 7 818 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 avril 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Moirans
- Dernière procédure approuvée
- 29 avril 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 21 novembre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Moirans
Quel document d'urbanisme s'applique à Moirans ?
Moirans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Moirans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 avril 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 21 novembre 2022.
Comment consulter le PLU de Moirans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Moirans.
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