Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Aventin
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 69 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 octobre 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Aventin
- Dernière procédure approuvée
- 18 octobre 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Aventin
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Aventin ?
Saint-Aventin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Aventin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 octobre 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Saint-Aventin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Aventin.
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