Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Artigue
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 36 habitants
POS en vigueur · approuvé le 19 septembre 2011Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan d'Occupation des Sols (POS)
- Porté par
- la commune de Artigue
- Dernière procédure approuvée
- 19 septembre 2011
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Artigue
Quel document d'urbanisme s'applique à Artigue ?
Artigue dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan d'Occupation des Sols (POS).
Quand le document d'urbanisme de Artigue a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 19 septembre 2011. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Artigue ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Artigue.
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