Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Cier-de-Rivière

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 266 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 29 janvier 2010

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Cier-de-Rivière
Dernière procédure approuvée
29 janvier 2010
Mis à jour sur le Géoportail
24 avril 2024

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Cier-de-Rivière

Quel document d'urbanisme s'applique à Cier-de-Rivière ?

Cier-de-Rivière dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Cier-de-Rivière a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 janvier 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 avril 2024.

Comment consulter le PLU de Cier-de-Rivière ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cier-de-Rivière.

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