Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ruy-Montceau
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 4 805 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 janvier 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ruy-Montceau
- Dernière procédure approuvée
- 26 janvier 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 février 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ruy-Montceau
Quel document d'urbanisme s'applique à Ruy-Montceau ?
Ruy-Montceau dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ruy-Montceau a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 janvier 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 février 2026.
Comment consulter le PLU de Ruy-Montceau ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ruy-Montceau.
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