Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Châteauvilain
Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 737 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 mars 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Châteauvilain
- Dernière procédure approuvée
- 29 mars 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 avril 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Châteauvilain
Quel document d'urbanisme s'applique à Châteauvilain ?
Châteauvilain dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Châteauvilain a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 mars 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 avril 2022.
Comment consulter le PLU de Châteauvilain ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Châteauvilain.
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