Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Domarin

Isère (38) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 659 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 9 mars 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Domarin
Dernière procédure approuvée
9 mars 2026
Mis à jour sur le Géoportail
10 mars 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Domarin

Quel document d'urbanisme s'applique à Domarin ?

Domarin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Domarin a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 9 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 mars 2026.

Comment consulter le PLU de Domarin ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Domarin.

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