Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Roulans
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 125 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 30 janvier 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Roulans
- Dernière procédure approuvée
- 30 janvier 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 août 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Roulans
Quel document d'urbanisme s'applique à Roulans ?
Roulans dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Roulans a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 janvier 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 août 2021.
Comment consulter le PLU de Roulans ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Roulans.
Autres communes de CC du Doubs Baumois
- PLU d'Adam les Passavant
- PLU d'Aissey
- PLU d'Autechaux
- PLU de Battenans les Mines
- PLU de Baume les Dames
- PLU de Blarians
- PLU de Breconchaux
- PLU de Bretigney Notre Dame
- PLU de Cendrey
- PLU de Champlive
- PLU de Chatillon Guyotte
- PLU de Corcelle Mieslot
- PLU de Cotebrune
- PLU de Cusance
- PLU de Dammartin les Templiers
- PLU d'Esnans
- PLU de Flagey Rigney
- PLU de Fontenotte
- PLU de Fourbanne
- PLU de Germondans
- PLU de Glamondans
- PLU de Grosbois
- PLU de Guillon les Bains
- PLU de Hyevre Magny
- PLU de Hyevre Paroisse
- PLU de L Ecouvotte
- PLU de La Breteniere
- PLU de La Tour de Scay
- PLU de Laissey
- PLU de Le Puy