Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fourbanne
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 155 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 juillet 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fourbanne
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 septembre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Fourbanne
Quel document d'urbanisme s'applique à Fourbanne ?
Fourbanne dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fourbanne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 septembre 2023.
Comment consulter le PLU de Fourbanne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fourbanne.
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