Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Tour-de-Sçay
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 315 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 septembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Tour-de-Sçay
- Dernière procédure approuvée
- 27 septembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de La Tour-de-Sçay
Quel document d'urbanisme s'applique à La Tour-de-Sçay ?
La Tour-de-Sçay dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Tour-de-Sçay a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 septembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de La Tour-de-Sçay ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Tour-de-Sçay.
Autres communes de CC du Doubs Baumois
- PLU d'Adam les Passavant
- PLU d'Aissey
- PLU d'Autechaux
- PLU de Battenans les Mines
- PLU de Baume les Dames
- PLU de Blarians
- PLU de Breconchaux
- PLU de Bretigney Notre Dame
- PLU de Cendrey
- PLU de Champlive
- PLU de Chatillon Guyotte
- PLU de Corcelle Mieslot
- PLU de Cotebrune
- PLU de Cusance
- PLU de Dammartin les Templiers
- PLU d'Esnans
- PLU de Flagey Rigney
- PLU de Fontenotte
- PLU de Fourbanne
- PLU de Germondans
- PLU de Glamondans
- PLU de Grosbois
- PLU de Guillon les Bains
- PLU de Hyevre Magny
- PLU de Hyevre Paroisse
- PLU de L Ecouvotte
- PLU de La Breteniere
- PLU de Laissey
- PLU de Le Puy
- PLU de Lomont sur Crete