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PLU de Rougemontier

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Rougemontier

Eure (27) · Normandie · 1 032 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 septembre 2013

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Rougemontier
Dernière procédure approuvée
30 septembre 2013
Mis à jour sur le Géoportail
30 novembre 2020

CC de Pont-Audemer / Val de Risle dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 4 novembre 2024).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Rougemontier

Quel document d'urbanisme s'applique à Rougemontier ?

Rougemontier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Rougemontier a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 septembre 2013. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 novembre 2020.

Comment consulter le PLU de Rougemontier ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rougemontier.

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