Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bouquelon

Eure (27) · Normandie · 470 habitants

Carte communale en vigueur · approuvée le 29 décembre 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Carte communale
Porté par
la commune de Bouquelon
Dernière procédure approuvée
29 décembre 2016
Mis à jour sur le Géoportail
15 septembre 2020

CC de Pont-Audemer / Val de Risle dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 4 novembre 2024).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bouquelon

Quel document d'urbanisme s'applique à Bouquelon ?

Bouquelon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.

Quand le document d'urbanisme de Bouquelon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 septembre 2020.

Comment consulter le PLU de Bouquelon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouquelon.

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