Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bouquelon
Eure (27) · Normandie · 470 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 29 décembre 2016Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bouquelon
- Dernière procédure approuvée
- 29 décembre 2016
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 septembre 2020
CC de Pont-Audemer / Val de Risle dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 4 novembre 2024).
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bouquelon
Quel document d'urbanisme s'applique à Bouquelon ?
Bouquelon dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bouquelon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 décembre 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Bouquelon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bouquelon.
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