Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Rougemont
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 143 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 20 avril 2012Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Rougemont
- Dernière procédure approuvée
- 20 avril 2012
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 février 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Rougemont
Quel document d'urbanisme s'applique à Rougemont ?
Rougemont dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Rougemont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 avril 2012. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 février 2025.
Comment consulter le PLU de Rougemont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Rougemont.
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